- À compter du 1er juillet 2022 les règles de publicité des actes évoluent.
En effet, l’obligation tenant à l’affichage en Mairie ou à la publication des actes est supprimée. La publicité des actes réglementaires et des décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel est dorénavant assurée sous forme électronique via la mise en ligne sur le site internet de la commune. Une version papier des actes est mis à disposition du public en Mairie.
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> Voir les actes administratifs de l’année 2022
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ANNÉE 2024
Décisions Municipales
- DM-2024-058 du 01/09/2024 Portant mise à disposition d’une partie des locaux du CCAS à destination du Club Informatique de Biot
- DM-2024-056 du 23/08/2024 Portant demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert – Etude foncière pour l’établissement du rapport triennal sur l’artificialisation des sols et pour intégration au PLU en cours de révision
- DM-2024-051 du 30/07/2024 Portant délégation du droit de préemption urbain à la communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis pour l’acquisition de l’ensemble immobilier cadastrée section BR n°59 et 60 sis 459 chemin des Près à Biot (annule et remplace la DM-2024-047)
- DM-2024-047 du 23/07/2024 Portant délégation du droit de préemption urbain à la Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis pour l’acquisition de l’ensemble immobilier cadastrée section BR n°59 et 60, sis 459 chemin des Près à Biot
- DM-2024-044 du 11/07/2024 Convention de mise à disposition du jardin Frédéric Mistral dans le cadre des Nocturnes d’Art de Biot
- DM-2024-038 du 27/06/2024 Portant acceptation en don d’une peinture sur toile
- DM-2024-034 du 22/05/2024 Portant désignation du lauréat du concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour le projet Maison du Verre
- DM-2024-028 du 15/05/2024 Portant demande de subvention au titre du fonds vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires – Prévention des risques d’incendies
- DM-2024-027 du 19/04/2024 Portant demande de subvention auprès du fonds d’appui pour des territoires innovants séniors
- DM-2024-17 du 09/04/2024 Portant demande de subvention pour la réalisation de la base adresse locale (BAL) de la commune de Biot
- DM-2024-018 du 13/03/2024 Portant modification de la régie de recettes – Boutique de l’Office de Tourisme
- DM-2024-016 du 12/03/2024 Portant demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique d’étanchéité, d’isolation, de câblage et de sécurisation des groupes scolaires
- DM-2024-015 du 12/03/2024 Portant demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique de deux équipements sportifs : Le Dojo Biotois et le Tennis Club Municipal
- DM-2024-008 du 28/02/2024 Portant demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments du service technique municipal
- DM-2024-014 du 21/02/2024 Portant demande de subvention pour la Maison du Verre
- DM-2024-010 du 13/02/2024 Portant demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique, d’étanchéité, d’isolation, de modernisation et de sécurisation des groupes scolaires de la Commune de Biot
- DM-2024-009 du 13/02/2024 Portant demande de subvention pour les travaux de subvention énergétique de la crèche communale “l’Orange Bleue”
- DM-2024-007 du 13/02/2024 Portant demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique du tennis municipal
- DM-2024-006 du 31/01/2024 Portant déclaration sans suite de la consultation pour les relevés topographiques avec transcription informatique
Arrêtés Municipaux
- AM-2024-321 du 26/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’implantation de potelets et de portiques sur la voie d’accès menant au gymnase du collège de l’Eganaude
- AM-2024-320 du 22/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’implantation de glissières de sécurité en bois entre le N°407 et le N°675 chemin des Prés
- AM-2024-319 du 21/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de nuit de reprise de la couche d’enrobé et du marquage au sol matérialisant le passage piéton chemin des Bâchettes
- AM-2024-318 du 20/11/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de restauration des façades et de création d’un balcon au droit du n°18 rue Saint-Sébastien
- AM-2024-312 du 18/11/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaires – “Nouvel an Biotois” le vendredi 06 décembre 2024
- AM-2024-311 du 18/11/2024 Portant restrictions des règles de circulation et de stationnement – Illumination de noël – dimanche 01 décembre 2024
- AM-2024-317 du 19/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d’enfouissement des réseaux aériens et de renforcement du réseau d’eau potable sur la route de la Mer entre le chemin Fanton d’Andon et le carrefour des 4 chemins (RD4 de PR +2+550 à PR2+950)
- AM-2024-305 du 05/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de nuit d’ouverture de chambre pour le tirage et le raccordement de la fibre optique au droit du n°11, chemin Neuf
- AM-2024-303 du 05/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de renouvellement d’un branchement du réseau d’eau potable au droit du N°448, boulevard de la Source
- AM-2024-302 du 05/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un cadre et d’un tampon du réseau Télécom au droit du N°264, avenue des Chênes Verts
- AM-2024-299 du 05/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau basse tension au droit du n°17 calade Saint-Roch
- AM-2024-308 du 05/11/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de dépose d’un poteau et l’installation d’une borne incendie, route d’Antibes, angle du chemin de la Passerelle
- AM-2024-307 du 31/10/2024 Portant interdiction de stationner – 2 places rue Evariste Galois – Déménagement du 08 novembre 2024
- AM-2024-301 du 29/10/2024 Portant organisation de l’événement Bio Trail 2024 – Réglementation du stationnement et de la circulation – Dimanche 10 novembre 2024
- AM-2024-306 du 29/10/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d’amélioration du dispositif de signalisation lumineuse tricolore au carrefour de la RD4 avec le chemin de St Julien
- AM-2024-304 du 28/10/2024 Portant exhumations, recueils et ré-inhumations – concession B33 – Cimetière du Village
- AM-2024-295 du 24/10/2024 Portant restrictions temporaires des règles de stationnement sur le parking de la Fontanette – Ramassage des olives – Samedi 09 novembre 2024
- AM-2024-297 du 15/10/2024 Portant restriction des règles de circulation et de stationnement – Cérémonie commémorative du 106ème anniversaire de l’Armistice de 1918 – lundi 11 novembre 2024
- AM-2024-293 du 16/10/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans le cadre de la continuité des travaux de restructuration des berges de la Brague entre le N°225 et le N°329, route d’Antibes
- AM-2024-286 du 15/10/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de fouille pour le raccordement au réseau GRDF, rue Sous-Barri et place Camatte
- AM-2024-298 du 17/10/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement et de déplacement d’une borne incendie au droit du n°2, calade des Migraniers
- AM-2024-287 du 15/10/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un cadre et tampon du réseau Télécom au droit du n°5, chemin des Bâchettes
- AM-2024-296 du 15/10/2024 Portant organisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire “Biot générations dorées” le samedi 09 novembre 2024
- AM-2024-294 du 14/10/2024 Portant organisation de l’événement “Halloween” – Réglementation du stationnement et de la circulation – jeudi 31 octobre 2024
- AM-2024-292 du 14/10/24 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de ravalement de façade au droit du N°15, rue Saint Sébastien
- AM-2024-291 du 10/10/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d’aménagement de l’entrée du chemin de St Julien
- AM-2024-290 du 10/10/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement et de déplacement d’une borne incendie au droit du N°2, calade des Migraniers
- AM-2024-289 du 08 octobre 2024 Portant interdiction de stationner du jeudi 17 au vendredi 18 octobre 2024 – Chemin Neuf (face au n°8)
- AM-2024-272 du 1er octobre 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement et de déplacement d’une borne incendie au droit du n°2, calade des Migraniers
- AM-2024-230 du 16 juillet 2024 Portant nomination des délégués suppléants à la commission du titre de séjour
- AM-2024-280 du 25 septembre 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de déplacement d’un ouvrage du réseau GRDF au droit du n°39, route de Valbonne
- AM-2024-275 du 24 septembre 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’élagage en bordure de voie entre le N°295 et le n°611, chemin des Issarts
- AM-2024-273 du 25/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de raccordement au réseau Enedis d’une propriété au droit du N°23, rue Saint-Sébastien
- AM-2024-285 du 24/09/2024 Portant fermeture tardive à titre dérogatoire d’un établissement le samedi 05 octobre 2024
- AM-2024-284 du 20/096/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’amélioration de l’éclairage public de la place des Arcades
- AM-2024-277 du 20/09/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de restauration des façades et de création d’un balcon au droit du N°18 rue Saint-Sébastien
- AM-2024-274 du 20/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de dépose d’un poteau et l’installation d’une borne incendie, route d’Antibes – angle du chemin de la Passerelle
- AM-2024-282 du 19/09/2024 Portant autorisation d’un vide grenier organisé par l’APE de Biot Village – Réglementation du stationnement et de la circulation – le dimanche 06 octobre 2024
- AM-2024-278 du 18/09/2024 Portant révision générale du Plan Communal de Sauvegarde
- AM-2024-279 du 17/09/2024 Portant organisation de l’événement “10 ans de la médiathèque” – Réglementation du stationnement et de la circulation – le samedi 28 septembre 2024 – rue Saint-Sébastien – village
- AM-2024-276 du 16/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose et de raccordement d’un branchement au réseau d’eau potable au droit du N°5 bis impasse du Randon
- AM-2024-267 du 16/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’installation d’une borne de rechargement pour véhicules électriques dans l’enceinte du parking St Jean – route d’Antibes
- AM-2024-264 du 16/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de création d’une tranchée longitudinale pour la pose d’une borne du réseau Enedis en limite de propriété au droit du N°5, impasse du Rondon
- AM-2024-263 du 16/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’installation d’une borne de rechargement pour véhicule électrique dans l’enceinte du parking de la Fontanette
- AM-2024-268 du 10/09/2024 Portant fermeture tardive à titre exceptionnel et dérogatoire – Etablissement “L’ALIVA” – samedi 14 septembre 2024
- AM-2024-270 du 11/09/2024 Portant autorisation de vide grenier organisé par l’US Biot – Pré de la Fontanette – Réglementation du stationnement et de la circulation – dimanche 29 septembre 2024 – abrogation arrêté n°252 du 28 août 2024
- AM-2024-265 du 11/09/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse pour la SAS AZ “LE CHAT” – 5 chemin des Bâchettes
- AM-2024-262 du 10/09/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public à titre exceptionnel – Etablissement “la Cambuse de Galup” – Biot International Glass – Du vendredi 20 au dimanche 22 septembre 2024
- AM-2024-261 du 10/09/2024 Portant restriction du stationnement et de la circulation dans le cadre de l’événement “Biot International Glass Festival” – Du vendredi 20 septembre au dimanche 22 septembre 2024
- AM-2024-271 du 11/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d’amélioration du dispositif de signalisation lumineuse tricolore au carrefour de la RD4 avec le chemin de Saint-Julien
- AM-2024-269 du 11/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de regard du réseau télécom pour tirage et raccordement de la fibre optique au droit du n°73, chemin Santa Maria
- AM-2024-266 du 10/09/2024 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose, de dépose et de maintenance des illuminations de fin d’année sur les routes communales et départementales en agglomération
- AM-2024-260 du 04/09/2024 Portant organisation de l’événement “Fête des Vendanges” – Réglementation du stationnement et de la circulation – le dimanche 15 septembre 2024
- AM-2024-258 du 03/09/2024 Portant délégation temporaire des fonctions d’Officier d’Etat-Civil – Mariages du samedi 21 septembre 2024
- AM-2024-257 du 03/09/2024 Portant délégation temporaire des fonctions d’Officier d’Etat-Civil- Mariages du samedi 14 septembre 2024
- AM-2024-256 du 03/09/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux de sécurisation de la place Camatte et de la rue Sous Barri
- AM-2024-255 du 29/08/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de réfection de toiture existante au droit du n°27, calade des Migraniers
- AM-2024-254 du 29/08/20245 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’enfouissement de réseau électrique au droit du N°542, avenue des Fauvettes
- AM-2024-252 du 28/08/2024 Portant autorisation de vide grenier organisé par l’US BIOT – Pré de la Fontanette – Règlementation du stationnement et de la circulation – dimanche 08 septembre 2024
- AM-2024-251 du 29/08/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Association Biot Génération – “Sainte pâte à l’ail” le samedi 07 septembre 2024
- AM-2024-250 du 28/08/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public – APE Biot Village – lundi 02 septembre 2024
- AM-2024-249 du 23/08/2024 Portant interdiction de stationnement au public sur le parking dit “Magro” – Emplacement réservé aux sapeurs pompiers de Biot – du 30 au 31 août et du 7 au 8 septembre 2024
- AM-2024-248 du 23/08/2024 Portant organisation de l’événement “Fête des Associations” – Réglementation du stationnement et de la circulation – le dimanche 01 septembre 2024
- AM-2024-244 du 05/08/2024 Portant exhumation, recueil et réinhumation – concession A42, cimetière de la Rine I
- AM-2024-247 du 19 août 2024 Portant délégation temporaire des fonctions d’état civil
- AM-2024-246 du 16 août 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation d’un raccordement aérien au réseau Enedis au droit du n°11 rue Basse par l’entreprise ENSIO SUD
- AM-2024-237 du 19 août 2024 Portant fermeture tardive à titre dérogatoire – Etablissement “Le Provençal Golf” – Octobre 2024
- AM 2024-245 du 13 août 2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de réfection de toiture existante au droit du n°27, Calade des Migraniers
- AM -2024-241 du 13 août 2024 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose et de raccordement d’un branchement au réseau Enedis au droit du n°463, Route d’Antibes
- AM – 2024-240 du 13 août 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de regard pour tirage de câble et de dépose de poteau du réseau Télécom entre le n°26 et le n°70, Chemin de St Julien
- AM -2024-236 du 13 août 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de création d’une tranchée pour la pose et le raccordement d’une borne du réseau Enedis au droit du n° 352, Chemin de Roquefort
- AM-2024-234 du 13 août 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de dépose de poteaux du réseau Enedis chemin des Cabots et chemin du Val de Pome
- AM-2024-233 du 09 août 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n° 78, chemin des Vignasses
- AM-2024-232 du 09 août 2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de terrassement sous la chaussée et le trottoir pour la création et le raccordement d’un branchement au réseau GRDF entre le n° 44 et le n°55 Avenue des Eucalyptus
- AM-2024-243 du 12 août 2024 Portant organisation de l’événement “Grand Prix des Verriers 2024” – Réglementation du stationnement et de la circulation
- AM-2024-242 du 12 août 2024 Portant organisation de l’événement “fête patronale de la Saint-Julien” – Réglementation du stationnement et de la circulation
- AM-2024-238 du 29/07/2024 Portant délégation temporaire des fonctions d’officier d’état civil
- AM-2024-244 du 05/08/2024 Portant exhumation, recueil et réinhumation du corps de Claude MOURGUES de la concession A42, cimetière de la Rine 1
- AM-2024-239 du 01/08/2024 Portant interdiction temporaire de baignade – site du pont des Tamarins – 1er août 2024
- AM-2024-235 du 23/07/2024 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de chambres du réseau Télécom pour aiguillage, tirage et raccordement de la fibre optique avenue Roumanille et rond point de Saint-Philippe
- AM-2024-167 du 10/07/2024 Portant réglementation d’utilisation et d’accès à l’aire de jeux pour enfants du Pont Vieux – Route des Clausonnes
- AM-2024-225 du 16/07/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de chambre existante pour tirage de ligne du réseau Télécom entre le n°26 et 70, chemin de St Julien
- AM-2024-218 du 17/07/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de curage, de déconstruction et démolition d’un bâtiment dans l’enceinte de l’école Paul Langevin au droit du n°3, Chemin Neuf
- AM-2024-214 du 15/07/2024 Portant délivrance d’un permis de détention provisoire d’un chien de 2ème catégorie de race Rottweiler prénommé Venum
- AM-2024-213 du 15/07/2024 Portant délivrance d’un permis de détention provisoire d’un chien de 2ème catégorie de race Rottweiller prénommé VENUS
- AM-2024-231 du 10/07/2024 Portant création d’une zone à vitesse 30km/h – Route des Clausonnes
- AM-2024-224 du 15/07/2024 Portant interdiction de stationner – Travaux de démolition – Maison Michard – du lundi 05 août au lundi 16 septembre 2024 – Parking des Bachettes PI
- AM-2024-219 du 12/07/2024 Portant autorisation de stationnement – Parking de la Fontanette – Itinéraire Productions – Du mercredi 24 au vendredi 26 juillet et du mardi 30 au mercredi 31 juillet 2024
- AM-2024-212 du 12/07/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’enfouissement du réseau électrique au droit du N°542 avenue des Fauvettes
- AM-2024-229 du 10/07/2024 Portant autorisation d’occupation du public à titre complémentaire – Place Monod – Etablissement MVH06 Mamma Mia – Nocturnes d’art – les jeudis 18 juillet et 15 août 2024
- AM-2024-228 du 10/07/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public à titre complémentaire – Place Monod – Etablissement Auberge du Vieux Village – SAS Les Vignassettes – Nocturnes d’art – les jeudis 18 juillet et 15 août 2024
- AM-2024-227 du 10/07/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public à titre exceptionnel – La Cambuse de Galup – Nocturnes d’art – jeudi 18 juillet 2024 et jeudi 15 août 2024
- AM-2024-211 du 10/07/2024 Portant organisation de l’événement Nocturne d’art de Biot – Réglementation du stationnement et de la circulation les jeudis 18 et 25 juillet 2024 et les jeudis 1er, 08 et 15 août 2024
- AM-2024-223 du 09/07/2024 Portant interdiction de stationner – Travaux de désamiantage – du lundi 15 au 25 juillet 2024 – Parking des Bâchettes PI
- AM-2024-222 du 08/07/2024 Portant interdiction de stationner – Caravane du sport – vendredi 19 juillet 2024 – Parking Complexe Operto
- AM-2024-221 du 08/07/2024 Portant modification complémentaire des dispositions de l’arrêté municipal AM/2024/199 autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’extension d’une terrasse saisonnière
- AM-2024-216 du 02/07/2024 Portant restrictions temporaires de stationnement sur les emplacements situés devant l’école Paul Langevin – Dimanche 7 juillet 2024
- AM-2024-220 du 05/07/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de création et de raccordement d’un branchement au réseau Enedis chemin de la Valmasque
- AM-2024-217 du 02/07/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux de sécurisation de la place Camatte et de la rue Sous Barri réalisé
- AM-2024-215 du 01/07/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d’amélioration du dispositif de signalisation lumineuse tricolore au carrefour de la RD4 avec le chemin de Saint Julien
- AM-2024-210 du 26/06/2024 Portant organisation du bal du 13 juillet – Réglementation de stationnement et de circulation – jeudi 13 juillet 2024
- AM-2024-199 du 11/06/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’extension d’une terrasse saisonnière – 2 impasse des Roses du 1er juillet 2024 au 31 août 2024 sur la place “livraison”
- AM-2024-208 du 25/06/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de réfection de la couche de roulement entre le PR2+500 et le PR2+800 du N°248 au 428, route de la Mer
- AM-2024-206 du 24/06/2024 Portant réglementation temporairement du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouvertures de chambres du réseau Télécom pour aiguillage, tirage et raccordement de la fibre optique avenue Roumanille et rond point Saint-Philippe
- AM-2024-209 du 25/06/20245 Portant organisation de la soirée Blanche – Réglementation du stationnement et de la circulation – vendredi 05 juillet 2024
- AM-2024-207 du 24/06/2024 Portant interdiction de circuler et de stationner – Exposition COLNAGO – samedi 29 juin 2024
- AM-2024-203 DU 19/06/2024 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de taille et d’élagage d’arbres en bordure de voie au droit du lotissement “Promenade des Verriers”, route de Valbonne
- AM-2024-205 du 20/06/2024 Portant délégation d’Officier d’Etat-Civil – Mariages du samedi 10 août 2024
- AM-2024-204 du 20/06/2024 Portant délégation d’Officier d’Etat-Civil – Mariages du mercredi 17 juillet 2024
- AM-2024-201 du 18/06/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’aiguillage et de réparation de conduites du réseau Télécom au droit du N°43, chemin Santa-Maria
- AM-2024-202 du 18/06/2024 Annule et remplace l’arrêté municipal N°2024/186 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage 21 rue Saint Sébastien
- AM-2024-200 du 18/06/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de création et d’implantation de nouveaux points de ramassage du réseau envibus sur divers chemins
- AM-2024-198 du 11/06/2024 Portant restrictions temporaires du stationnement sur les emplacements réglementés livraisons de la rue Saint Sébastien – vendredi 21 juin 2024 – Fête de la musique
- AM-2024-191 du 13/06/2021 Portant autorisation d’occupation du domaine public à titre complémentaire – Place Monod – Fête de la musique – vendredi 21 juin 2024
- AM-2024-190 du 13/06/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public à titre complémentaire – Place Monod – Fête de la musique – vendredi 21 juin 2024
- AM-2024-189 du 13/06/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public à titre exceptionnel – Fête de la musique – vendredi 21 juin 2024
- AM-2024-179 du 13/06/2024 Portant organisation de la fête de la musique – Réglementation du stationnement et de la circulation – vendredi 21 juin 2024
- AM-2024-188 du 11/06/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour livraison et l’installation d’un groupe électrogène au droit du n°819, chemin des Cabots
- AM-2024-187 du 11/06/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de divers travaux électriques 328, chemin des Cabots, chemin du Val de Pome et à l’angle du chemin des Près
- AM-2024-186 du 11/06/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de réfection de toiture au droit du N°21, rue Saint-Sébastien
- AM-2024-195 du 06/06/2024 Portant délégation temporaire d’Officier d’Etat-Civil – Mariages samedi 29 juin 2024
- AM-2024-193 du 06/06/2024 Portant délégation temporaire d’Officier d’Etat-Civil – Mariages du samedio 22 juin 2024
- AM-2024-192 du 06/06/2024 Portant délégation temporaire d’Officier d’Etat-Civil – mariages du vendredi 21 juin 2024
- AM-2024-184 du 10/06/2024 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de fouille de raccordement au réseau souterrain entre les n°781 et 868 chemin des Cabots
- AM-2024-183 du 10/06/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de fouille de raccordement au réseau souterrain chemin du Val de Pome
- AM-2024-194 du 10/06/2024 Portant délégation temporaire d’Officier d’Etat Civil
- AM-2024-197 du 07/06/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de sécurisation de la Brague nécessitant la neutralisation d’une partie de voie de circulation entre les n°189 et 203, route des Clausonnes
- AM-2024-196 du 07/06/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de sécurisation de la place Camatte et de la rue Sous Barri
- AM-2024-185 du 30/05/2024 Portant interdiction de stationner – Travaux de débroussaillement sur le parking de la Fontanette – lundi 10 juin 2024
- AM-2024-181 du 28/05/2024 portant organisation du Feu de la St Jean – Amicale Biotoises des Traditions – Règlementation du stationnement et de la circulation – lundi 24 juin 2024
- AM-2024-182 du 29/05/2024 Portant autorisation de vide grenier organisé par l’AP Crèche de Biot – Pré de la Fontanette – Règlementation du stationnement et de la circulation – Dimanche 30 juin 2024
- AM-2024-180 du 28/05/2024 Portant autorisation de vide grenier organisé par l’US Biot – Pré de la Fontanette – Règlementation du stationnement et de la circulation – Dimanche 23 juin 2024
- AM-2024-178 du 28/05/2024 Portant restrictions des règles de circulation et de stationnement – Cérémonie commémorative de l’appel du 18 juin 1940 – Mardi 18 juin 2024
- AM-2024-177 du 27/05/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Place des Arcades dimanche 9 juin 2024
- AM-2024-176 du 27/05/2024 Portant fermeture tardive à titre dérogatoire – Trio Di Vino – Samedi 8 juin 2024
- AM-2024-173 du 21/05/2024 Portant sur autorisation de fonctionnement d’un appareil de levage de la grue n°2 pour la réalisation du programme “Pole innovation” comprenant bureaux et commerces au droit du n°449 route des Chappes
- AM-2024-172 du 22/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de réfection d’un pilier et d’une clôture au droit n°48, route d’Antibes
- AM-2024-123 du 21/05/2024 Portant sur autorisation de fonctionnement d’un appareil de levage de la grue n°2 – Pour la réalisation du programme “Pole Innovation” comprenant bureau et commerces au droit du n°449, route des Chappes
- AM-2024-175 du 23/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’urgence de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°32, chemin des Hautes Vignasses
- AM-2024-174 du 22/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement de deux poteaux du réseau Télécom au droit du n°620, chemin des Près
- AM-2024-170 du 21/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de création et de raccordement d’un branchement au réseau Enedis au droit du N°2, chemin Neuf
- AM-2024-169 du 17/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de renouvellement de l’ensemble des vannes du réseau GRDF, chemin de la Fontanette
- AM-2024-168 du 17/05/2024 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de prolongation de raccordement au réseau GRDF et de réfection de la chaussée entre le N°428, route de la Mer
- AM-2024-166 du 15/05/2024 Portant interdiction sur le parking de la Fontanette côté droit pour la prévention routière – mercredi 05 juin 2024 au vendredi 07 juin 2024
- AM-2024-165 du 15/05/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 11, rue Saint Sébastien
- AM-2024-163 du 25/05/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public de deux camions dans les poches de stationnement au droit du n°402, avenue des Mésanges dans le cadre de construction d’une piscine
- AM-2024-162 du 14/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de démolition partielle et de reconstruction d’un mur en pierre à l’identique au droit du n°434, chemin Joseph Durbec
- AM-2024-161 du 14/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°370, chemin des Combes
- AM-2024-127 DU 16/04/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Biot Générations Latino – samedi 11 mai 2024
- AM-2024-159 du 07/05/2024 Portant fermeture tardive à titre dérogatoire et exceptionnel – Gala Champseed – dimanche 23 juin 2024
- AM-2024-157 du 13/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux renforcement d’un branchement du réseau d’eau potable au droit du N°302 route d’Antibes
- AM-2024-160 du 07/05/2024 Portant restrictions temporaires de stationnement sur les emplacements réglementés livraisons de la rue Saint Sébastien – mercredi 19 mai 2024
- AM-2024-156 du 07/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du N°675, chemin des Près
- AM-2024-158 du 06/05/2024 Portant restrictions temporaires de stationnement et de circulation dans la village le samedi 25 et dimanche 26 mai 2024 dans le cadre de la manifestation “Les Souffleurs d’avenir”
- AM-2024-155 du 06/05/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose de coffret et d’extension électrique BT au 88 chemin de Santa Maria
- AM-2024-153 du 02/05/2024 Portant restrictions temporaires de stationnement sur les emplacements réglementés du chemin Neuf mercredi 05 et jeudi 06 juin 2024 dans le cadre de la manifestation CCAS “Paëlla party”
- AM-2024-126 du 02/05/2024 Portant organisation de l’événement 8ème trail Trophée des Joëlettes – Réglementation du stationnement et de la circulation – ouverture d’un débit de boisson temporaire – dimanche 19 mai 2024
- AM-2024-152 du 29/04/2024 Portant restrictions temporaires de stationnement sur les emplacements réglementés de la route du Pin Montard le mercredi 8 mai 2024 dans le cadre de la manifestation “Tour de la CASA”
- AM-2024-148 du 25/04/2024 Portant mise en sécurité de la parcelle cadastrée BM N°111 sise au 518 route de la Mer Biot – Travaux définitifs
- AM-2024-151 du 25/04/2024 Portant interdiction de stationner du vendredi 3 au samedi 4 mai 2014 – Calade des Migraniers (entre le N°13 et 15)
- AM-2024-150 du 25/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation d’un branchement au réseau 2 chemin Neuf
- AM-2024-128 du 19/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de ré-hausse de BAC et pose de RAP au droit du N°685, route de la Mer
- AM-2024-149 du 24/04/2024 Portant fermeture tardive à titre dérogatoire de mai à septembre 2024
- AM-2024-134 Portant restriction des règles de circulation et de stationnement – Cérémonie commémorative du 08 mai 1945 – Le mercredi 08 mai 2024
- AM-2024-133 Portant délégation temporaire d’Officier d’Etat-Civil mariages vendredi 10 mai 2024
- AM-2024-132 Portant délégation temporaire d’Officier d’Etat-Civil mariages samedi 04 mai 2024
- AM-2024-131 Portant délégation temporaire d’Officier d’Etat-Civil mariages samedi 27 avril 2024
- AM-2024-125 Portant restrictions des règles de circulation et de stationnement – Cérémonie Commémorative de la journée de Déportation – dimanche 28 avril 2024
- AM-2024-118 du 04/04/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal
- AM-2024-124 du 15/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de ravalement de façades avec installation d’un échafaudage au droit du N°9, chemin Neuf et mise en place de feux tricolores
- AM-2024-123 du 15/04/2024 Portant autorisation de fonctionnement d’un appareil de levage pour la réalisation du programme “Pole innovation” comprenant bureaux et commerces au droit du N°449, route des Chappes
- AM-2024-121 du 12/04/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage s’agissant de la réalisation de travaux de restauration des façades au droit du N°9, chemin Neuf
- AM-2024-119 du 12/04/2024 Portant interdiction de stationner du vendredi 19 au samedi 20 avril 2024 – Calade des Migraniers entre le N°13 et le N°15
- AM-2024-122 du 12/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux de sécurisation de la place Camatte et de la rue Sous Barri
- AM-2024-114 du 09/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du N°710, chemin de Saint-Julien
- AM-2024-107 du 09/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement de cadre et de tampons sur deux chambres du réseau télécom au droit du N°475, rue Evarist Galois
- AM-2024-113 du 09/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de renouvellement d’un branchement du réseau d’eau potable au droit du n°436 boulevard de la Source
- AM-2024-106 du 09/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de renouvellement de l’ensemble des vannes du réseau GRDF, chemin de la Fontanette
- AM-2024-105 du 09/04/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de prolongation des travaux de renouvellement de l’ensemble des chambres de vannes du réseau GRDF entre le n°248 et le n°428 route de la Mer
- AM-2024-087 du 28/03/2024 Portant mesure de stationnement et de circulation – Biot et les Templiers – Du mardi 2 au dimanche 7 avril 2024
- AM-2024-120 du 03/04/2024 Mise en sécurité de la rue Sous Barri entre le numéro 27 et 35
- AM-2024-116 du 28/03/2024 Portant mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
- AM-2024-109 du 28/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public – Biot et les Templiers – 5, 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-111 du 28/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public – Biot et les Templiers 5,6 et 7 avril 2024
- AM-2024-110 du 28/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public – Biot et les Templiers 5,6 et 7 avril 2024
- AM-2024-108 du 26/03/2024 Portant interdiction d’organisation et tenue de rassemblement type manifestation contestataire dans le périmètre de l’événement de Biot et les Templiers du vendredi 05 au dimanche 07 avril 2024
- AM-2024-104 du 26/03/2024 Portant autorisation d’installation d’un appareil de levage pour la construction du programme “Pole innovation” comprenant bureaux et commerces au droit du n°449, route des Chappes
- AM-2024-098 du 26/03/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°620, chemin des Près
- AM-2024-097 du 26/03/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de nettoyage de chambre d’hydrocurage, de conduite d’aiguillage et de réparation entre le n°590 et le n°625, route de la Mer
- AM-2024-096 du 26/03/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°143, impasse Camatte
- AM-2024-091 du 26/03/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouvertures de chambres et d’aiguillage pour le tirage et le raccordement de la fibre optique, rue Albert Caquot
- AM-2024-099 du 21/03/2024 Portant sur l’interdiction et de vente d’armes du vendredi 05 avril 2024 au dimanche 07 avril 2024 – Biot et les Templiers
- AM-2024-094 du 20/03/2024 Portant interdiction des ventes dites à la sauvette du vendredi 05 avril 2024 au dimanche 07 avril 2024 – Festivité – Biot et les Templiers
- AM-2024-103 du 26/03/2024 Portant fermeture temporaire de la place Marcel Camatte
- AM-2024-093 du 19/03/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de nuit d’ouverture d’un regard du réseau Télécom pour le remplacement d’un câble en cuivre défectueux au droit du N°2, chemin Neuf
- AM-2024-090 du 18/03/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de dépose d’appui et de reprise de câblage au droit du N°700, avenue Saint Julien
- AM-2024-089 du 20/03/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 3 rue des Roses
- AM-2024-092 du 22/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Biot et les Templiers – 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-086 du 22/03/2024 Portant organisation de l’événement “Biot et les Templiers” restrictions et modalité diverses – Du 25 mars au 8 avril 2024
- AM-2024-076 du 22/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Biot et les Templiers – 5, 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-074 du 22/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Biot et les Templiers – 5, 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-077 du 22/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Biot et les Templiers – 5, 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-075 du 22/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Biot et les Templiers – 5, 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-078 du 22/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Biot et les Templiers – 5, 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-080 du 22/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Biot et les Templiers – 5, 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-079 du 22/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Biot et les Templiers – 5, 6 et 7 avril 2024
- AM-2024-088 du 13/03/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – Place de la Chapelle et rue St Sébastien
- AM-2024-084 du 12/03/2024 Portant autorisation du domaine public au Vélo Sprint Biotois – Manifestation “Rassemblement Cycliste” – Souvenir Laurent Pantani” – Dimanche 17 mars 2024
- AM-2024-081 du 12/03/2024 Portant interdiction de stationner – pour des travaux de marquage au sol – lundi 18 mars 2024 – Parking de la Baume
- AM-2024-082 du 12/03/2024 Portant interdiction de stationner – Pour des travaux de débroussaillement et nettoyage – du lundi 18 au vendredi 22 mars 2024 – Parking et St et parking de la Fontanette
- AM-2024-083 du 12/03/2024 Portant interdiction de stationner – Place de livraison face au Trio Di Vino – Concert Band Tacoma – Jeudi 14 mars 2024 – Rue St Sébastien
- AM-2024-085 du 12/03/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le samedi 23 mars 2024
- AM-2024-073 du 06/03/2024 Portant fermeture tardive à titre dérogatoire – Samedi 30 mars 2024
- AM-2024-050 du 06/03/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 2 impasse des Roses
- AM-2024-072 du 29/02/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’aménagement de l’entrée du chemin de St Julien
- AM-2024-071 du 29/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal
- AM-2024-070 du 28/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal
- AM-2024-069 du 28/02/2024 Portant organisation de l’événement BIO TRAIL 2024 – Règlementation du stationnement et de la circulation – dimanche 10 mars 2024
- AM-2024-021 du 27/02/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’alimentation d’un immeuble au réseau Enedis au droit du n°14, rue de la Poissonnerie
- AM-2024-067 du 26/02/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau télécom, chemin de la Valmasque
- AM-2024-061 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal 21 rue Saint Sébastien
- AM-2024-060 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal 3 place de l’Eglise
- AM-2024-059 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal 27 rue Saint Sébastien
- AM-2024-058 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal 26 place des Arcades
- AM-2024-057 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal 3 rue Saint Sébastien
- AM-2024-056 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal 27 rue Saint Sébastien
- AM-2024-055 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal 28 rue Saint Sébastien
- AM-2024-054 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal 15 rue Saint Sébastien
- AM-2024-053 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public pour l’installation d’un étal au 36 rue Saint Sébastien
- AM-2024-052 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 17 rue Saint Sébastien
- AM-2024-051 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 11 rue Saint Sébastien
- AM-2024-049 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – Place Heidi et Lino Mélano
- AM-2024-048 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 3 rue des Roses
- AM-2024-047 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – Place des Arcades
- AM-2024-046 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – Place de la Chapelle et rue Saint Sébastien
- AM-2024-045 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 8 passage de la Bourgade
- AM-2024-044 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 15 rue Saint Sébastien
- AM-2024-043 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – route de Valbonne
- AM-2024-042 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 30 rue Saint Sébastien – chemin Neuf
- AM-2024-041 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – 29 rue Saint Sébastien – chemin Neuf
- AM-2024-040 du 20/02/2024 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse – Place de Gaulle – Rue Saint Sébastien
- AM-2024-066 du 21/02/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de renouvellement de l’ensemble des vannes du réseau GRDF, chemin de la Fontanette et entre les N°248 et 428 route de la Mer
- AM-2024-064 du 19/02/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation et occupation du domaine public pour la réalisation d’une opération de grutage pour l’implantation des volets au droit du 3, Route de Valbonne
- AM-2024-038 du 09/02/2024 Portant interdiction de stationner pour des travaux de débroussaillement et nettoyage – lundi 26 et mardi 27 février 2024 Calade des Migraniers
- AM-2024-063 du 19/02/2024 Portant délégation temporaire d’Officier d’Etat-Civil – Mariage du samedi 24 février 2024
- AM-2024-039 du 16/02/2024 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’aiguillage, de tirage et de raccordement en chambres du réseau télécom existantes entre le n°965 et le n°618, Avenue de Roumanille
- AM-2024-036 du 07/02/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation permettant aux véhicules d’approvisionnement de chantier d’emprunter la voie de circulation dédiée au bus-tram et la route d’accès menant au campus Polytech pour la création du programme “Pôle innovation”
- AM-2024-028 du 07/02/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de création de tranchées et de pose de fourreaux du réseau Télécom route du Pin Montard
- AM-2024-035 du 06/02/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de réfection de toiture à l’identique au droit du n°3, rue St Sébastien
- AM-2024-033 du 02/02/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de ravalement de façade au droit du n°15, rue St Sébastien
- AM-2024-032 du 02/02/2024 Portant autorisation de fonctionnement d’un appareil de levage – Pour la réalisation d’une extension comprenant des bureaux, salle de réunion et places de stationnement au droit du n°55, allée Charles Victor Naudin
- AM-2024-031 du 30/01/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Samedi 17 février 2024
- AM-2024-022 Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune, pour la réalisation de travaux d’urgence sur les ouvrages hydrauliques située sur la commune
- AM-2024-029 du 30/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de chambre existante pour tirage de lignes du réseau Télécom au droit du N°921, rue Albert Caquot
- AM-2024-027 du 30/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un cadre et d’un tampon face à face à l’entrée du jardin de Pomone au droit du N°580, chemin du Val de Pome
- AM-2024-025 du 23/01/2024 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2024 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de prestation d’entretien et de réparation de l’éclairage public sur les voies communales et les routes départementales en agglomération
- AM-2024-024 du 23/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de nuit de tirage et de raccordement de la fibre optique entre les N°560 et 1784, route de la Mer
- AM-2024-016 du 17/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation d’une opération de grutage de climatiseurs au droit du N°980, avenue de Roumanille
- AM-2024-026 du 24/01/2024 Portant organisation de la Fête du Mimosas – Amicale Biotoise des Traditions – Réglementation du stationnement et de la circulation – dimanche 04 février 2024
- AM-2024-019 du 22/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose d’un coffret du réseau Enedis au droit du n°58, chemin de la Brague
- AM-2024-018 du 22/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de chambre du réseau Télécom pour la réparation d’un câble défectueux au droit du n°70 chemin de Saint Julien
- AM-2024-020 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’évacuation des déblais dans le vallon des Combes par suite de l’effondrement d’un mur de la berge de la station service DRT
- AM-2024-014 du 16/01/2024 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – “Carnaval de Biot” le samedi 27 janvier 2024
- AM-2024-015 du 15/01/2024 Portant mise en sécurité de la parcelle cadastrée BM n°111 sise 518 Route de la Mer – 06410 BIOT
- AM-2024-006 du 10/01/2024 Portant autorisation de stationnement sur les routes communales et départementales situées en agglomération – Année 2024
- AM-2024-013 du 10/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour livraison et installation d’un groupe électrogène au droit du n°819, chemin des Cabots
- AM-2024-012 du 10/01/2024 Portant occupation du parking Magro chemin des Combes pour le stockage des matériaux
- AM-2024-011 du 10/01/2024 Portant autorisation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux au droit du n°15, Place des Arcades
- AM-2024-010 du 11/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de réouverture des fouilles de raccordement 621, chemin du Val de Pome et entre les n°618 et 781, chemin des Cabots
- AM-2024-009 du 09/01/2024 Arrêté permanent 10 janvier au 31 décembre 2024 – Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour l’affichage, l’entretien et la maintenance du mobilier urbain sur le territoire de la commune
- AM-2024-005 du 08/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de réparation de conduite du réseau télécom au droit du n°2, place des Arcades
- AM-2024-004 du 08/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau télécom au droit du n°830, chemin du Val de Pome
- AM-2024-003 du 08/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose et de raccordement d’un branchement et d’un compteur du réseau d’eau potable au droit du n°107, chemin des Vignasses
- AM-2024-008 du 08/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose et de raccordement d’un branchement au réseau Enedis rue des Amandiers
- AM-2024-007 du 08/01/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’aménagement de l’entrée du chemin de St Julien
- AM-2024-002 du 05/01/2024 Portant délimitation temporelle de la zone piétonne au titre de l’année 2024
- AM-2024-001 du 02/01/2024 Portant exhumations, recueils et réinhumations des corps de madame POCHET Monique née ROUAUD et monsieur POCHET jacques – concession A7, cimetière de la Rine 1
Divers
Arrêtés Préfectoraux
- Arrêté préfectoral N°2024-1121 Portant fermeture temporaire de plusieurs établissements d’enseignement publics et privés du département
- Arrêté N°2024-364 Portant révision du plan d’action sécheresse
Arrêtés divers
- Arrêté de police N°2024-10-12 réglementant temporairement la circulation et le stationnement hors agglomération pour permettre le passage du 2ème Critérium de Randonnée Vallis Bona sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- Arrêté de police N°2024-08-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l’épreuve cycliste du Grand Prix des Verriers 2024 sur les routes départementales du Département des Alpes-Maritimes
- Arrêté de police N°2024-07-40 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 5+305 et 5+420, sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police conjoint N°2024-06-74 réglementant temporairement la circulation hors agglomération, sur la RD 504 sens Biot/Valbonne, entre les giratoires du golf (PR 4+776) et Evariste Galois (PR5+083), sur le territoire de la commune de BIOT
- Arrêté de police N°2024-07-08 réglementant temporairement la circulation, sur la RD 4, entre les PR4+290 ET 4+400, sur le territoire de la commune de BIOT
- Arrêté de police permanent N°2019-06-26 portant abrogation de l’arrêté de police permanent N°2012-04-14, du 11 avril 2012 et réglementant la circulation et le stationnement, sur l’ensemble des routes départementales des AM…
- Arrêté de police N°2024-06-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD4, entre les PR 8+660 et 8+790, sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté permanent relatif aux conditions de tirs individuels de sangliers (SUS SCROFA) par les lieutenant de louveterie dans le département des Alpes-Maritimes
- Arrêté fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction dans le département des Alpes-Maritimes du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
- Arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024 2024 dans le département des Alpes-Maritimes
- Arrêté de police n°2024-05-70 réglementant temporairement la circulation hors agglomération sur la RD 98 entre les PR6+600 et 6+700 sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police n°2024-05-07 réglementant temporairement la circulation et le stationnement hors agglomération pour permettre le passage de l’épreuve cycliste du Championnat Départemental Ufolep 2024 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- Arrêté de police n°2024-05-25 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 8ème Edition du Trail Trophée sur les routes départementales du départemental des Alpes-Maritimes – Dimanche 19 mai 2024 de 9h à 11h30
- Arrêté de police n°2024-04-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 6+300 et 6+460 sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police n°2024-04-06 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 8+450 et 8+580 sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police n°2024-04-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 0+980 et 1+390 sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police n°2024-03-16 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD4, entre les PR 9+000 et 9+130, sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police n°2024-03-32 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 0+980 et 1+130, sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police N°2024-03-28 du 07/03/2024 portant modification de l’arrêté départemental temporaire N°2024-03-01, en date du 1er mars 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l’épreuve pédestre BioTrail sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- Arrêté de police N°2024-03-13 du 04/03/2024 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD504, entre les PR 1+465 à1+485, 3+900 à3+920, 4+340 à 4+360,4+980 à 4+1000, 5+150 à 5+560, 5+720 à 5+780, RD 504G, entre les PR 3+390 0 3+410, 3+900 à 3+920, 4+520 à 4+540, 4+960 à 4+980, RD 98, entre les PR 6+080 à 6+080 à 6+150 et 6+500 à 6+560, sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police du 02/02/2024 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes du Tour des Alpes-Maritimes sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- Arrêté de police conjoint du 17/01/2024 Réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 0+920 et 0+980, et sur le chemin de la Valmasque (VC) adjacent, sur le territoire de la commune de Biot
- Arrêté de police du 04/01/2024 N°2023-219 permanent de circulation autoroute A8
