- À compter du 1er juillet 2022 les règles de publicité des actes évoluent.
En effet, l’obligation tenant à l’affichage en Mairie ou à la publication des actes est supprimée. La publicité des actes réglementaires et des décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel est dorénavant assurée sous forme électronique via la mise en ligne sur le site internet de la commune. Une version papier des actes est mis à disposition du public en Mairie.
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ANNEE 2025
Décisions Municipales
- DM-2025-010 du 24/02/2025 Portant demande de subvention pour l’acquisition de barrières anti-intrusion
- DM-2025-009 du 19/02/2025 Portant demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique, de modernisation et de sécurisation des établissements scolaires communaux
- DM-2025-008 du 19/02/2025 Portant demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique et de sécurisation des bâtiments communaux de la ville de Biot
- DM-2025-007 du 06/02/2025 Portant demande de subvention pour les travaux de désimperméabilisation, végétalisation et aménagement de la cour de l’école Paul Langevin
- DM-2025-005 du 15/01/2025 Portant déclaration sans suite pour motif d’infructuosité du marché de mission de maîtrise d’oeuvre et de géotechnique pour le confortement d’une section du chemin de Roquefort
- DM-2024-073 du 20/12/2024 Portant déclaration sans suite pour motif d’infructuosité du lot N°2 – “Responsabilité et Risques Annexes” du marché de service d’assurance
Arrêtés Municipaux
- AM-2025-135 du 23/04/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°153 chemin des Près par l’entreprise SOLUTIONS 30 SUD-EST
- AM-2025-132 du 23/04/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose d’hauban sur un poteau du réseau Télécom au droit du n°1060 chemin de Saint-Julien par l’entreprise SOLUTIONS 30 SUD-EST
- AM-2025-131 du 23/04/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de ravalement de façades et de modifications d’ouverture au droit du n°2 chemin Neuf par l’entreprise CÔTÉ FACE
- AM-2025-127 du 23/04/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’aiguillage et de réparation de canalisation du réseau Télécom au droit du n°3 rue des roses par l’entreprise SOLUTIONS 30 SUD-EST
- AM-2025-032 du 24/04/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse pour l’établissement LE GLACIER DE BIOT – 11 rue Saint-Sébastien
- AM-2025-025 du 24/04/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse pour l’établissement AUBERGE DU VIEUX VILLAGE – 29 rue Saint-Sébastien et chemin Neuf
- AM-2025-138 du 23/04/2025 Portant restrictions temporaires de stationnement et de circulation dans le village de Biot le dimanche 18 mai 2025 dans le cadre de la manifestation “Les souffleurs d’avenir”
- AM-2025-137 du 21/04/2025 Portant restrictions des règles de circulation et de stationnement – cérémonie commémorative de la journée de la déportation – Dimanche 27 avril 2025
- AM-2025-136 du 18/04/2025 Portant occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Association Biot Générations – “Soirée Biot Générations dorées” le samedi 26 avril 2025
- AM-2025-128 du 14/04/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’implantation d’un support bétion Enedis au droit du n°160, chemin de la Passerelle
- AM-2025-103 du 15/04/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°410, chemin des Soulières
- AM-2025-133 du 16/04/2025 Portant organisation de l’événement Trail Trophée des Joëlettes 2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation – Ouverture d’un débit de boisson temporaire – le dimanche 11 mai 2025
- AM-2025-134 du 16/04/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d’enfouissement des réseaux aériens et de renforcement du réseau d’eau potable sur la route de la Mer entre le chemin Fanton d’Andon et le carrefour des 4 Chemins (RD4 de PR2+550 à PR 2+950)
- AM-2025-130 du 14/04/2025 Portant autorisation de stationner – Emplacements le long du magasin VIVAL et du restaurant TRIO VINO – vendredi 18 avril 2025 de 12h30 à 18h00
- AM-2025-126 du 10/04/2025 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de renouvellement d’un branchement du réseau d’eau potable au droit du n°9, rue Saint-Sébastien
- AM-2025-125 du 10/04/2025 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de tirage et de raccordement de la fibre optique au 56 chemin des Près et au 141 chemin de la Romaine
- AM-2025-124 du 10/04/2025 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de nuit d’ouverture de chambre du réseau Télécom situé chemin Neuf (face à l’Auberge du Vieux Village)
- AM-2025-119 du 10/04/2025 annule et remplace l’arrêté n°AM-2025-080 en date du 02 avril 2025 portant ouverture de l’enquête publique unique relative au projet de révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Biot et à la création de deux Périmètres Délimités des Abords
- AM-2025-123 du 08/04/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de pose d’un massif pour l’éclairage public au droit du n°231, route d’Antibes
- AM-2025-122 du 08/04/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau basse tension au droit du n°17, calade Saint-Roch
- AM-2025-097 du 27/03/2025 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de dépose et de montage de mobilier urbain au droit du n°1000, route de la Mer
- AM-2025-121 du 04/04/2025 Portant ouverture de la manifestation “Biot et les Templiers 2025”
- AM-2025-118 du 01/04/2025 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Entreprise Individuelle Laurence CIVIER – “Biot et les Templiers 2025” – Les 05 et 06 avril 2025
- AM-2025-117 du 01/04/2025 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Exploitation personnelle ISSANISSA – “Biot et les Templiers 2025” – Les 05 et 06 avril 2025
- AM-2025-116 du 01/04/2025 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Activité ambulante Frédéric MIARD – “Biot et les Templiers 2025” – Les 05 et 06 avril 2025
- AM-2025-115 du 01/04/2025 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – société Paul BAYER – “Biot et les Templiers 2025” – Les 05 et 06 avril 2025
- AM-2025-104 du 27/03/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation d’une aire de stationnement pompier au droit du n°611 chemin des Issarts
- AM-2025-100 du 24/03/2025 Portant sur l’interdiction du port et le transport de sacs à gros volume – du vendredi 04 avril 2025 au dimanche 06 avril 2025 – Manifestation “Biot et les Templiers 2025”
- AM-2025-088 du 24/03/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public – société JARDIN DU MAS – “Biot et les Templiers 2025” – Les 04,05 et 06 avril2025
- AM-2025-086 du 24/03/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – ENTREPRISE INDIVIDUELLE APERO DIGESTIF – “Biot et les Templiers 2025” – Les 04,05 et 06 avril 2025 – Breuvage site de la Fontanette
- AM-2025-085 du 24/03/2025 Portant autorisation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – SAS A LA FUT – “Biot et les Templiers 2025” – Les 04,05 et 06 avril 2025 – Breuvage site de la Fontanette
- AM-2025-084 du 24/03/2025 Portant autorisation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – ENTREPRISE FILLOCQUE – “Biot et les Templiers 2025” – Les 04,05 et 06 avril 2025 – Taverne site de la Fontanette
- AM-2025-083 du 24/03/2025 Portant autorisation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – SARL SO BEACH – “Biot et les Templiers 2025” – Les 04,05 et 06 avril 2025 – Taverne site de la Fontanette
- AM-2025-082 du 24/03/2025 Portant autorisation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – SAS DAFF – “Biot et les Templiers 2025” – Les 04, 05 et 06 avril 2025 – Taverne site de la Fontanette
- AM-2025-081 du 24/03/2025 Portant autorisation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons – SAS LES TERRAILLERS – “Biot et les Templiers 2025” – Les 04,05 et 06 avril 2025 – Taverne site de la Fontanette
- AM-2025-101 du 24/03/2025 Portant interdiction d’organisation de rassemblement type manifestation contestataire dans le périmètre de l’événement de “Biot et les Templiers 2025 ” du vendredi 04 avril 2025 au dimanche 06 avril 2025
- AM-2025-099 du 24/03/99 Portant fixation du nombre d’emplacements pour les personnes à mobilité réduite sur l’établissement recevant du public de plein air – Zone des spectacle de la Fontanette – Manifestation “Biot et les Templiers 2025”
- AM-2025-096 du 21/03/2025 Portant réservation d’emplacement – Place des Arcades – Déménagement – Vendredi 28 mars 2025
- AM-2025-095 du 21/03/2025 Portant interdiction de stationner – Emplacement devant le magasin Vival – Déménagement – du 26 mars au 27 mars 2025
- AM-2025-074 du 20/03/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de déplacement d’un réseau BT, chemin de la Chapelle Saint-Jean
- AM-2025-076 du 19/03/2025 Portant sur l’interdiction de vente d’objets tranchants directement accessibles au public du vendredi 04 avril 2025 au dimanche 06 avril 2025 – Manifestation “Biot et les Templiers”
- AM-2025-093 du 17/03/25 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de nuit de remplacement de 4 poteaux du réseau Télécom au droit du n°1110, route d’Antibes
- AM-2025-092 du 17/03/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation d’une opération de grutage d’un spa au droit du n°10 chemin Neuf résidence “Les Restanques”
- AM-2025-027 du 063/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse établissement 24, rue Saint-Sébastien et place de Gaulle
- AM-2025-073 du 04/03/2025 Portant organisation de l’événement “Biot et les Templiers 2025” – Restrictions et modalités diverses du 24 mars au 09 avril 2025
- AM-2025-079 du 06/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse établissement 30, rue Saint-Sébastien et place de Gaulle
- AM-2025-078 du 06/03/2025 Portant mis en place d’un huis clos pour une rencontre sportive le dimanche 23 mars 2025
- AM-2025-034 du 06/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse établissement 2, impasse des Roses
- AM-2025-033 du 06/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse magasin 17, rue Saint-Sébastien
- AM-2025-030 du 06/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse établissement place de Gaulle
- AM-2025-029 du 06/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse établissement 5, chemin des Bâchettes
- AM-2025-028 du 06/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse établissement place de Gaulle
- AM-2025-026 du 06/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse établissement 8, passage de la Bourgade
- AM-2025-024 du 06/03/2025 Autorisant temporairement l’occupation du domaine public avec terrasse établissement place des Arcades
- AM-2025-075 du 05/03/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation d’un tranchée pour le raccordement au réseau Télécom au droit du n°119, chemin de la Chèvre d’Or
- AM-2025-077 du 25/02/2025 Portant sur l’interdiction de ventes dites à la “sauvette” du vendredi 04 avril 2025 au dimanche 06 avril 2025 – Manifestation “Biot et les Templiers”
- AM-2025-071 du 24/02/2025 Portant autorisation du domaine public au vélo Sprint Biotois – Manifestation “Rassemblement cycliste”- dimanche 16 mars 2025
- AM-2025-069 du 24/02/2025 Portant interdiction de stationner le mercredi 05 mars 2025 de 8h00 à 18h00 sur les 2 emplacements en face du n°12 rue Saint-Sébastien
- AM-2025-070 du 25/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°410, chemin des Soulières
- AM-2025-068 du 25/02/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de ravalement de façades au droit du n°12, rue des Tînes
- AM-2025-067 du 25/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation d’une tranchée dans le cadre de travaux d’alimentation C4 au droit du n°59, route d’Antibes
- AM-2025-066 du 25/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°761, chemin des Vignasses
- AM-2025-065 du 25/02/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de reprise de toiture au droit du N°24, passage de la Bourgade
- AM-2025-060 du 25/02/2025 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de poser d’un branchement au réseau d’eau potable ainsi qu’un compteur au droit du n°363, avenue des Pinsons
- AM-2025-058 du 11/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’abattage d’un pin au droit du n°574 boulevard de la Source
- AM-2025-064 du 13/02/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de purge et de maçonnerie d’un balcon au droit du n°29 rue Saint-Sébastien
- AM-2025-059 du 10/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans le cadre des travaux de restructuration des berges de la Brague entre le N°225 et le N°329, route d’Antibes
- AM-2025-049 du 12/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’aiguillage et de réparation de canalisation du réseau Télécom au droit du n°3 rue des Roses et du n°26 rue St Sébastien
- AM-2025-057 du 05/02/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de reprise du sous-balcon au droit du n°1 calade des Migraniers/angle de la rue Régouaro
- AM-2025-056 du 05/02/2025 Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de dépose d’un poteau du réseau Enedis implanté sur le trottoir au droit du n°295, route d’Antibes
- AM-2025-051 du 04/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de décaissement d’un joint de dilatation d’un ensemble immobilier au droit du 24, passage de la Bourgade
- AM-2025-050 du 03/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’installation d’un poste de relevage au droit du n°920, avenue des Fauvettes
- AM-2025-017 du 03/02/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’élagage en bordure de voie entre le n°295 et le n°611, chemin des Issarts
- AM-2025-022 du 27/01/2025 Portant nomination des agents chargés de procéder aux visites à domicile dans le cadre de l’enquête du Maire sur l’instruction en famille
- AM-2025-053 du 30/01/2025 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune de Biot au bénéfice de la direction mobilité, transports et déplacements de la Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis et ses prestataires pour la réalisation de travaux de maintenance et d’entretien des points d’arrêt de bus et abribus
- AM-2025-048 du 28/01/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du n°880, chemin des Vignasses
- AM-2025-052 du 30/01/2025 Portant interdiction de stationner – Travaux parking dit “Michard” – du mercredi 05 au vendredi 07 février 2025 – chemin des Bâchettes
- AM-2025-015 du 23/01/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de réfection partielle de toiture au droit du n°2, rue Sevoule
- AM-2025-012 du 28/01/2025 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2025 portant sur l’entretien des espaces verts et abattage d’arbres dans la Zone d’Activités Économiques de Sophia-Antipolis et de la Zone des Près
- AM-2025-011 du 28/01/2025 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2025 portant sur l’entretien et la réparation de la signalisation verticale et du mobilier urbain de la Zone d’Activités Économiques de Sophia-Antipolis et de la Zone des Près
- AM-2025-010 du 28/01/2025 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2025 – Balayage et lavage des chaussées, trottoirs et pistes cyclables de la Zone d’Activités Économiques de Sophia-Antipolis et de la Zone des Près
- AM-2025-009 du 28/01/2025 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2025 portant rénovation des marquages routiers dans la Zone d’activités Économique de Sophia-Antipolis et de la Zone des Près
- AM-2025-008 du 28/01/2025 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2025 portant sur l’entretien et la réparation de voiries de la Zone d’Activités Économiques de Sophia-Antipolis et de la Zone des Près
- AM-2025-007 du 28/01/2025 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2025 portant sur l’entretien et la réparation de la signalisation lumineuse tricolore de la Zone d’Activités Économiques de Sophia-Antipolis
- AM-2025-006 du 28/01/2025 Arrêté permanent du 1er février au 31 décembre 2025 portant sur l’entretien de l’éclairage public de la Zone d’Activités Économiques de Sophia-Antipolis et de la zone des Près
- AM-2025-021 Portant autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un échafaudage pour la réalisation de travaux de réfection de toiture au droit du n°5, route de Valbonne
- AM-2025-020 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’ouverture de regards pour le tirage et le raccordement de la fibre optique boulevard de la Source et avenue des Hirondelles
- AM-2025-019 du 21/01/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement d’un branchement en plomb au droit du n°1 calade des Migraniers
- AM-2025-018 du 20/01/2025 Portant autorisation d’un appareil de levage pour la construction d’un ensemble immobilier au droit du n°69, chemin des Soulières
- AM-2025-016 du 20/01/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de remplacement de deux poteaux de réseau Télécom chemin de la Valmasque au n°410, chemin des Soulières
- AM-2025-014 du 15/01/2025 Portant organisation de la Fête du Mimosa – Réglementation du stationnement et de la circulation – Dimanche 09 février 2025
- AM-2025-013 du 21/01/2025 Portant autorisation d’occupation du domaine public et d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Soirée carnaval le samedi 25 janvier 2025
- AM-2025-004 du 15/01/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux d’installation de capteur pour la télérelève des compteurs d’eau sur les chemins communaux
- AM-2025-003 du 14/01/2025 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux ce remplacement d’un poteau du réseau Télécom au droit du N°33, route de Valbonne
- AM-2025-005 du 15/01/2025 Portant sur l’autorisation de fonctionnement d’un appareil de levage – Dans la continuité du programme : “SCCV LES ARCANES III” pour la création d’un rooftop au droit du N°730, avenue de Roumanille
- AM-2024-335 du 24/12/2024 Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien de 2ème catégorie – chienne de race ROTTWEILLER
- AM-2024-340 du 31/12/2024 Portant interdiction de stationner sur le parking du stade Operto – Cérémonie des voeux du Maire – Vendredi 10 janvier 2025
- AM-2024-339 du 27/12/2024 Arrêté permanent du 1er janvier au 31 décembre2025 – Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune, pour la direction de l’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Sophia-Antipolis et ses prestataires pour la réalisation de travaux d’exploitation et d’entretien des réseaux d’assainissement
- AM-2024-338 du 26/12/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux de renouvellement d’un branchement du réseau d’eau potable au droit du n°79, boulevard de la Source
- AM-2024-337 DU 26/12/2024 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la réalisation de travaux, de nuit, d’ouverture de chambre du réseau Télécom pour le tirage et le raccordement à la fibre optique au droit du n°14, chemin Neuf
Arrêtés Préfectoraux
